Chasse

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Cet article se concentre sur le mot chasse dans son acception cynégétique. "Novembre", Joachim von Sandrart, Huile sur toile, 1643 La chasse est la traque d'animaux sauvages dans le but de les capturer ou de les abattre. Quand la chasse est soumise à une réglementation, la pratique de la chasse en dehors de son cadre légal est appelée braconnage. La cynégétique est l'art de la chasse. Le chasseur est déf
Chasse

Cet article se concentre sur le mot chasse dans son acception cynégétique. "Novembre", Joachim von Sandrart, Huile sur toile, 1643 La chasse est la traque d'animaux sauvages dans le but de les capturer ou de les abattre. Quand la chasse est soumise à une réglementation, la pratique de la chasse en dehors de son cadre légal est appelée braconnage. La cynégétique est l'art de la chasse. Le chasseur est défini par le Codex alimentarius comme une personne qui participe à l'abattage du gibier et/ou à la saignée, à l'éviscération partielle et à l'habillage partiel sur le terrain des animaux abattus.Voir le .

Fonctions de la chasse

À l'origine, la chasse permettait un complément de nourriture carnée et de ressources diverses telles que la peau, la fourrure, la corne, les bois, l'os, les tendons, les dents, etc. Dans les régions arctiques, pour les Inuits, c'était jusqu'à il y a quelques décennies la seule source de nourriture avec la pêche. La chasse a aussi comme fonction de repousser ou d'éliminer des prédateurs dangereux pour l'homme, tels que le lion des cavernes ou l'ours des cavernes, qui ont pu être en compétition avec l'homme pour occuper certaines cavités ou y hiberner. Les prédateurs menaçant son cheptel domestique (loup, lion, tigre…) ont longtemps été pourchassés, souvent jusqu'à leur extinction dans les grandes régions d'élevage. La chasse a également pu revêtir une importance rituelle ou d'initiation des jeunes adultes, comme c'est encore le cas chez certaines groupes humains. Pour être reconnu comme adulte, autrefois le jeune Inuit devait affronter et tuer un ours blanc adulte avec un couteau ou poinçon. Avec la révolution néolithique et l'avènement de l'élevage, hormis dans les forêts tropicales et dans les régions polaires, la chasse pour la subsistance a beaucoup perdu en importance. Elle s'est peu à peu transformée en activité de loisir, souvent réservée aux classes dominantes (la noblesse, puis les notables en Europe) avant de se démocratiser, après la révolution française en France, retrouvant parfois sa fonction originelle dans les périodes de disette. À la fin du , en Occident, le monde de la chasse met en avant une fonction « écologique » de régulation des populations animales, en remplacement des grands prédateurs devenus rares ou disparus, notamment dans les régions fortement anthropisées. Si le tir sélectif, là où il est pratiqué, a fait ses preuves pour une "gestion" restauratoire de populations de cerfs ou de quelques espèces, la fonction de régulation écologique de la chasse reste très discutée, car la sélection naturelle pratiquée par les grands prédateurs qui pistent et tuent préférentiellement les animaux jeunes et inexpérimentés, malformés, vieux et malades, n’est que rarement comparable dans ses méthodes et ses effets aux résultats du tir au fusil, en particulier pour la chasse de nuit (oiseaux d’eau) qui ne permet pas de distinguer l’état des oiseaux ni même d’identifier avec certitude toutes les espèces, ou concernant une multitude d’espèces non chassées par l’homme (souris, mulots et autres campagnols par exemple) qui sont les principales proies du loup, du renard, etc., longtemps empoisonnés ou piégés en tant que concurrents, mais que le chasseur semble difficilement pouvoir remplacer. De plus, certaines études laissent penser que les déplacements de chiens et d'espèces gibier ou certaines introductions de gibiers ont des impacts sanitaires importants sur les populations sauvages. Zoonoses, parasites, appauvrissement ou dérives génétiques, pollution génétique par introduction d’animaux exotiques, d’élevages, ou issus de croisements et marronnage). En Europe, la chasse de millions d'animaux issus d'élevages et relâchés pour cette activité chaque année a des fonctions inverses de celles attribuées aux prédateurs naturels. Un autre problème est l'utilisation massive et encore préférentielle de munitions toxiques (au plomb) contenant des amorces composées de métaux lourds. Ce plomb est notamment à l'origine d'un problème grave et avéré de saturnisme aviaire malgré une évolution vers la substitution des cartouches au plomb par des munitions moins toxiques depuis les années 1980 dans certains pays et pour certains types de chasse. Dans plusieurs pays, la chasse avec des cartouches de plomb est interdite sur toutes les zones humides (étangs, rivières, marais, littoral…); les chasseurs ont l'obligation, dans ces zones, d'utiliser des cartouches de billes d'acier, ou d'alliages à base de bismuth.

Impacts environnementaux

Vers 1875, pile de crânes de bisons destinés à la fabrication d'engrais. Parfois les cadavres étaient abandonnés dans la prairie, simplement dépouillés de leur fourrure. Tout en permettant la conservation de certaines zones humides ou forestières comme lieu de chasse, l'activité cynégétique a historiquement marqué les écosystèmes et les paysages, notamment quand elle s'est accompagnée de l'usage du feu, des chiens ou de rapaces dressés, du piégeage et du poison. Si une espèce comme le tigre à dents de sabre semble avoir naturellement disparu, de nombreuses espèces qui ont facilement survécu aux trois dernières glaciations, ont brutalement disparu dans l'hémisphère nord et en Australie, et sur un certain nombre d'îles, semble-t-il du fait de la chasse, bien avant l'extension de l'agriculture et des villes. L'archéologie préhistorique et la paléontologie montrent que ces extinctions ont toujours commencé par la disparition des gros animaux (dont en Europe mammouth, éléphant, ours des cavernes, lion des cavernes, saïga, megaloceros, etc. ). Ces extinctions ont coïncidé avec l'extension des populations de l'Homme de Cro-Magnon ou de ses premiers descendants très habiles dans l'usage du silex, du propulseur de sagaies, de l'arc, et peut-être de techniques de piégeage et d'empoisonnement. En Europe de l'Ouest, à la fin du Moyen-Âge, la plupart des grands mammifères (cerf, chevreuil, aurochs, bison, renne, etc. étaient en régression, hormis dans les forêts royales et les zones reculées. Même les gens d'église pouvaient pratiquer la chasse comme le rappelle un parchemin du moine Abélard qui interdit aux moines qu'il a sous son autorité de chasser l'ours plus de deux jours par semaine. Un menu commun de banquet de Louis XIV pouvait comprendre 300 oursons farcis. Après la révolution française qui a démocratisé la chasse, les grands mammifères chassés et les oiseaux ont encore fortement régressé, disparaissant de régions entières (ou totalement pour l'aurochs) et partout hors des zoos puis des anciennes forêts royales de Pologne. En Amérique du Nord, les chasseurs, l'utilisation généralisée des fusils a très rapidement provoqué la régression d'espèces telles que le bison des prairies et la disparition totale des pigeons migrateurs qui par vols de millions d'oiseaux pouvaient obscurcir le ciel et cacher le soleil il y a deux siècles à peine. L'abattage systématique des bisons était plus politique que du fait des chasseurs, dans le but avoué d'affamer les indiens. Ce n'est qu'à partir des années 1960/1970 que suite aux réglementations, aux plans de chasse (instauré sur l'initiative des chasseurs), et à des réintroductions, et grâce à une alimentation artificielle dite « agrainage » que ces populations se sont reconstituées, sur des bases génétiques appauvries, et dans le cas du sanglier après croisements avec des cochons, mais non sans succès quantitatifs, parfois au point de faire d'importants dégâts dans les cultures ou dans les forêts surexploitées, posant des problèmes dits de déséquilibres sylvocynégétiques). Il est à noter que les populations humaines des régions tropicales et équatoriales, hormis sur les îles, ne semblent pas avoir fait disparaître d'espèces par la chasse, alors que les disparitions et régressions ont été très significatives dans les zones tempérées de l'hémisphère nord et en Australie. À la fin du , dans plusieurs pays a émergé un courant en faveur d'une chasse écologiquement responsable, représenté par l'ANCER en France.

Histoire et traditions en France

Scène de chasse, mosaïque romaine du , Villa De Casale, Sicile

Mythologie

Les mythes fondateurs évoquent souvent la chasse que des Dieux ou des animaux auraient enseignée à l’Homme. Certains pensent que l’opposition biblique de Caïn et Abel pourrait être le reflet de la supplantation du chasseur-cueilleur par l’agriculteur éleveur. La Grande muraille de Chine a elle-même pu être interprétée comme une marque de séparation entre peuples cultivateurs sédentarisés et les nomades chasseurs. Dans la mythologie romaine, la déesse de la chasse, Diane, est une femme. Historiquement et ethnographiquement, il semble pourtant que la chasse ait été essentiellement pratiquée par les représentants du sexe masculin dans l'espèce humaine.

Origines

La pratique de la chasse par les premiers représentants du genre Homo fait encore débat au sein de la communauté scientifiqueBinford, L.R. (1981) - Bones : ancient men modern myths, New York, Academic Press., Brain, C.K. (1981) - The Hunters or the hunted ? An introduction to African cave taphonomy, Chicago, University of Chicago Press, 365 p.. Selon certains archéologues et paléontologues, l'analyse des traces d'outils et des ossements fossiles montre que nos ancêtres ont également consommé des cadavres d'animaux morts naturellement Shipman, P. (1986) - « Scavenging or hunting in early hominids : theoretical framework and tests », American Anthropologist, 88, pp. 27-43., Joulian, F. (1993) - « Chasse, "charognage" et hominisation », Préhistoire Anthropologie Méditerranéennes, 1993, pp. 7-14., Brugal, J-P. et Jaubert, J. (1991) - « Les gisements paléontologiques pléistocènes à indices de fréquentation humaine : un nouveau type de comportement de prédation ? », Paléo, n° 3, pp. 15-41. ou des animaux blessés ou malades qu'ils achevaient plus facilement. La chasse est clairement attestée dans les gisements archéologiques liés à l'homme de Néandertal Jaubert, J., Kervazo, B., Brugal, J.-Ph., Chalard, P., Falguères, Ch., Jarry, M., Jeannet, M., Lemorini, C., Louchart, A., Maksud, F., Mourre, V., Quinif, Y. et Thiébaut, C. (2005) - « Coudoulous I (Tour-de-Faure, Lot), site du Pléistocène moyen en Quercy. Bilan pluridisciplinaire », in: Données récentes sur les modalités de peuplement et sur le cadre chronostratigraphique, géologique et paléogéographique des industries du Paléolithique inférieur et moyen en Europe, Molines, N., Moncel, M.-H. et Monnier, J.-L., (Éds.), BAR International Series 1364, Actes du Colloque International de Rennes, 22-25 septembre 2003, pp. 227-251., Jaubert, J., Lorblanchet, M., Laville, H., Slott-Moller, R., Turq, A. et Brugal, J.-Ph. (1990) - Les chasseurs d'Aurochs de La Borde - un site du Paléolithique moyen (Livernon, Lot), Paris, MSH, Documents d'Archéologie Française n° 27, 157 p., Farizy, C., David, F. et Jaubert, J. (1994) - Hommes et bisons du Paléolithique moyen à Mauran (Haute-Garonne), Paris, CNRS, XXXème supplément à Gallia Préhistoire, 267 p.. À Coudoulous et à La Borde, les néandertaliens ont utilisés des avens comme pièges naturels pour abattre de nombreux grands bovidés (bisons et aurochs). Elle est également probable pour des périodes antérieures Isaac, G.L. (1968) - « Traces of Pleistocene hunters : an East African example », in: Man the hunter, Lee, R.B. et Devore, I., (Éds.), Chicago, Aldine, pp. 253-61. Le piégeage de petits animaux est une pratique très ancienne. Des populations préhistoriques ont pratiqué une chasse quasiment monospécifique (mammouth, renne) à tel point que certains auteurs ont évoqué une chasse spécialisée. Il semble que les chasseurs-cueilleurs suivaient leur gibier, remontant vers le nord l'été et revenant au sud bénéficier d'un climat plus doux l'hiver. Cette pratique a encouragé un nomadisme que les Inuits et certaines tribus amérindiennes pratiquaient encore il y a peu, mais qui n’existe pratiquement plus, les grands animaux (sauf les oiseaux migrateurs) étant par ailleurs totalement limités dans leurs déplacement par une fragmentation écopaysagère croissante, principalement due au morcellement du paysage par les infrastructures de transports (autoroutes, TGV clôturés, canaux aux berges infranchissables, etc.) Avec l'apparition du sédentarité et de l'élevage, l'importance de la chasse en tant que moyen de subsistance diminua pour une grande partie des populations. Déjà dans certaines cultures antiques, la chasse n'était plus considérée que comme un passe-temps. De plus en plus, elle ne fut souvent pratiquée que par une petite partie de la population.

Moyen Âge

Au Moyen Âge, la chasse était de plus en plus devenue un privilège de la noblesse et des dignitaires de l'État ou du clergé. À cette époque s'est formalisée ce privilège : la chasse au grand gibier était réservée aux nobles et le petit gibier (lièvres, volatiles) laissé au reste de la population. Certaines zones étaient réservées pour les chasses royales. En France au Moyen Âge et sous l'Ancien Régime, la chasse est un plaisir de gentilhomme et un privilège seigneurial. Les rois sont grands chasseurs et entretiennent des équipages importants. Être admis aux chasses du roi est un des plus grands honneurs de la Cour. Le seigneur haut-justicier a ce droit dans l'étendue de sa haute-justice, le seigneur local dans sa seigneurie. Les roturiers n'ont pas ce droit sauf s'ils ont acheté un fief, une seigneurie on une haute-justice (ordonnance sur les eaux et forêts de 1669). Les seigneurs ecclésiastiques, les dames hautes-justicières, les nobles âgés sont tenus de faire chasser afin de réduire le surplus de gibier nuisible aux cultures (ordonnance de juillet 1701). Les braconniers sont craints surtout à cause de l'éventualité du port d'arme. Les contrevenants sont sévèrement punis. L'édit de 1601 prévoit l'amende et le fouet pour la première infraction, le fouet et le bannissement pour la première récidive, les galères et la confiscation des biens à la seconde récidive, la mort en cas de troisième récidive. L'ordonnance de 1669 écarte la peine de mort. Les gardes-chasses n'ont pas le droit au fusil. Pour permettre l'existence du gibier, il est interdit de moissonner avant la Saint-Jean, d'enlever les chardons, d'enclore par des murs les terres. Il faut planter des haies d'"épines" auprès des forêts royales. Il est interdit de détruire les lapins sauf sous la direction des agents des eaux et forêts (les capitaineries). Afin de protéger le travail des paysans et les récoltes, les chasseurs ne doivent pas passer dans les terres ensemencées et lorsque les céréales sont en "tuyaux". Les vignes sont interdites de chasse du 1er mai jusqu'aux vendanges. Mais ces interdictions sont peu observées. Le droit de chasse est un des plus haïs par les paysans.

Droit de chasse

Avec la Révolution française, la chasse s'est popularisée en Europe. Avec les vagues de colonisations, les modes de chasse par arme à feu se sont développées sur tous les continents et elle reste une pratique plutôt rurale, qui tend à être de plus en plus encadrée (permis de chasse, licence, plans de chasse, droits de chasse…) qui alimente une économie importante (jusqu’à 70 % des revenus forestiers et couramment au moins 50 % en France). De nombreux écrits sont depuis l’Antiquité consacrés aux techniques cynégétiques et de piégeage. La notion de droit de chasse est évoquée pour la première fois dans le recueil de coutumes des Francs Saliens (riverains de la Sala ou Yssel) écrit sous Clovis (époque mérovingienne) et dénommé ultérieurement « « loi salique » ». L'évolution de ce concept s'est articulée alternativement à travers des périodes de permissivité et de restriction, voire de prohibition. Le privilège du droit de chasse de la noblesse instauré par une ordonnance de 1396, relayé ultérieurement par un droit de chasse exclusif du propriétaire terrien et la constitution de vastes réserves de chasse pour "les plaisirs du roi" (les capitaineries) constitueront les règles essentielles pendant près de quatre siècles jusqu'à la Révolution conduisant à l'abolition des privilèges dans la nuit du 4 août 1789. En réalité, ce qui a été aboli à la suite de la nuit du 4 août, c'est le droit de chasse exclusif. Même si le droit de chasse continue à être considéré comme un attribut du droit de propriété, le principe de la liberté de chasser se substitue au droit exclusif. C'est ce qui explique qu'en 1844, le Parlement adoptera une solution de compromis qui permet à tous de chasser avec l'accord tacite du propriétaire. La loi du 3 mai 1844 constitue encore, à l'heure actuelle, le fondement de l'organisation de la chasse dans son ensemble. Le gibier est alors considéré comme objet de cueillette et nul ne songe, à l'époque, à en gérer les effectifs, ni à en protéger les biotopes. Cette législation a largement perduré depuis, complétée par diverses dispositions adoptées au cours du . La création d'institutions spécialisées (Conseil supérieur de la chasse, Fédération de chasseurs) intervient en 1941. L'ancienne administration des Eaux et Forêts institue en 1956 un plan de tir contractuel dans certains départements par l'intermédiaire du cahier des charges des adjudications de chasse en forêt domaniale. Parallèlement Association nationale des chasseurs de grand gibier, présidée à l'époque par François Sommer, engage une campagne de réflexion sur les principes d'une utilisation de la faune sauvage qui aboutira en 1963 à la loi sur le plan de chasse (loi 63-754 du 30 juillet 1963). Facultatif dans un premier temps, celui-ci a mis quinze ans pour atteindre sa vitesse de croisière avant d'être rendu obligatoire aux termes de l'article 17 de la loi 78-1240 du 29 décembre 1978 pour l'exercice de la chasse du cerf, du chevreuil, du daim et du mouflon. Il faudra attendre un arrêté du 31 Juillet 1989 pour que le plan de chasse soit étendu au chamois et à l’isard. La structuration des territoires se profile à travers la loi 64-696 du 10 juillet 1964, dite "loi Verdeille" relative à la création des associations communales et intercommunales de chasse agrées. L'instauration d'un dispositif administratif d'indemnisation des dégâts de grand gibier voit le jour en 1969. L'obligation de satisfaire à un examen préalable à la délivrance du permis de chasser intervient en 1975. Ces évolutions du droit national ont été accompagnées de la conception et de la mise en application d'un droit international et communautaire relatif à la conservation de la faune sauvage (et singulièrement de l'avifaune migratrice).

Coutumes

Les différents types de chasse

Chasse individuelle

-Chasse devant soi
-Chasse à l'affut
-Chasse à l'approche

Chasse en groupe

-Chasse aux chiens courants
-Chasse en battue
-Chasse « en poussée silencieuse »
-Chasse en altitude

Autre modes de chasse

-Chasse à courre ou vénerie
-Déterrage
-Piègeage
-Chasse au vol
-Chasse à l'arc
-Chasse au collet
-Chasse au poste
-Chasse de nuit
-Chasse de plaine
-Fauconnerie
-Chasse avec un Guépard, ou un caracal

Législation

L'ouverture de la Chasse, peinture de Buss reproduite en estampe dans Les Musées chez soi

France

En droit, la chasse est définie comme un prélèvement artificiel sur la faune terrestre. La loi dite Verdeille définit l'acte de chasse comme « tout acte volontaire lié à la recherche, à la poursuite ou à l'attente du gibier ayant pour but ou pour résultat la capture ou la mort de celui-ci » ( du Code de l'environnement).

Droit de la chasse

En France, la liberté de chasser est liée au droit de propriété depuis la Révolution française (le droit de chasse auparavant était l'un des privilèges qui a été aboli par la Révolution). Ce n'est pas pour autant un droit fondamental, ni au sens de la jurisprudence française, ni au sens de la Convention européenne des droits de l'homme. La « démocratisation » du droit de chasse à la Révolution va entraîner une chasse généralisée avec l'accord tacite des propriétaires. Il n'était pas question à l'époque de protéger les espèces ni de maintenir les équilibres naturels. Depuis les années 1970, cependant, la nécessité de sauvegarde de l'environnement, patrimoine naturel a peu à peu émergé. Néanmoins, la loi du 10 juillet 1967, dite « loi Verdeille », a au contraire renforcé le droit de chasse en France. Cette loi a été une première fois condamnée par le tribunal de grande instance de Périgueux comme étant contraire à la Convention européenne des droits de l'homme. Cette jurisprudence indiqua qu'il fallait instaurer un droit de non-chasse dans certaines réserves naturelles. Mais il faudra attendre la condamnation de la France par la Cour européenne des droits de l'homme dans son arrêt Chassagnon c/ France du 29 avril 1999 pour que le législateur français reconnaisse un droit de non-chasse. C'est ce qu'introduit la . Cette loi reprend la formulation de la Cour, qui fondait sa décision sur les convictions personnelles opposées à la pratique de la chasse de chacun (référence indirecte à la liberté de penser). La loi exige également que la chasse s'exerce dans des conditions compatibles avec les usages non appropriatifs de la nature et du respect du droit de propriété (article du Code de l'environnement). Cette dernière disposition a été supprimée par la suite . Le droit de chasse permet de mettre en œuvre certaines mesures de protection ou de gestion de l'environnement. Dans ce but, le législateur et l'administration :
- instaurent un territoire de chasse,
- fixent des périodes de chasse,
- prévoient de protéger et de gérer le gibier,
- encadrent la vente des produits de la chasse
- et imposent un permis de chasse.

Territoire de chasse

250 px Cette notion a été prévue par la loi dite Verdeille, qui avait pour objectif une meilleure organisation de la chasse par la création d'un territoire de chasse suffisamment important. Cette loi différencie le droit de chasse et le droit de propriété. Cette différenciation résulte de la volonté que la chasse reste une activité accessible à tous. Cette loi a créé la création d'associations communales et intercommunales de chasse agréées (ACCA et AICCA). Il ne peut y avoir au plus qu'une association par commune. Leur constitution est obligatoire dans 28 départements et facultative dans les autres. Dans ce dernier cas, il faut l'accord de 60% des propriétaires regroupant 60% du terrain communal pour que soit créée une ACCA. Ces associations ont pour objet de favoriser le développement du gibier, la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage et l'éducation cynégétique de leurs membres. Elles sont régies par la loi du 1 juillet 1901 sur les associations et l'agrément est donné par le préfet de département. Seuls pouvaient s'opposer à l'intégration de leur territoire dans le territoire de l'association les propriétaires de plus de 20 hectares, cas de la grande majorité (ceux qui n'en faisaient pas la demande ou dont le terrain avait une superficie inférieure se voyaient donc dans l'obligation de laisser les chasseurs pénétrer sur leur terrain afin de chasser et devaient obligatoirement adhérer à l'association). Cette disposition a été supprimée par la loi du 26 juillet 2000. De nombreuses requêtes ont été déposées contre ces dispositions devant la Cour européenne des droits de l'homme. La Cour a condamné la France en estimant que cette loi portait atteinte à la liberté d'association (qui prévoit également le droit pour toute personne de ne pas s'associer), au principe de non-discrimination et au droit de propriété. La loi du 26 juillet 2000 prévoit aujourd'hui que les ACCA et AICCA sont créées pour 5 ans et que les terrains dont les propriétaires ont manifesté leur opposition à la chasse par conviction personnelle ne sont pas intégrés dans le territoire de l'association. Ainsi, cette loi a instauré un « droit de non-chasse » (articles et suivants du Code de l'environnement). Ce droit suit une procédure spéciale :
- Le propriétaire doit adresser une lettre avec accusé de réception au préfet, qui doit contenir :
- une déclaration d'opposition à l'exercice de la chasse au nom de ses convictions personnelles (aucune justification étant exigée), par laquelle il renonce à la pratique de la chasse sur l'ensemble des terrains qui lui appartiennent (même si certains n'intéressent pas l'ACCA dont il dépend, car hors de la commune)
- un titre de propriété (voire un droit d'usage pour l'affermage) : seul le propriétaire a un droit de chasse (à l'exclusion des locataires), il est donc le seul à pouvoir avoir un droit de non-chasse
- un plan de la situation de sa propriété et un plan du cadastre
- Le préfet statue dans les 6 mois suivant la demande (lorsque le dossier complet) Le propriétaire, lorsque la demande est acceptée, est alors tenu à certaines obligations et interdictions :
- obligation de placer l'ensemble de ses terrains chassables sur le territoire de l'ACCA intéressée en tant que droit de non-chasse
- interdiction de demander un permis de chasse
- obligation de procéder à la signalisation de ses terrains par des panneaux sur informant de ce droit de non-chasse
- interdiction de considérer le passage des chiens courants sur ses terrains comme un acte de chasse
- obligation de procéder ou faire procéder à la destruction des nuisibles et à la régulation des espèces présentes sur son fonds qui vont occasionner des dégâts. Ainsi, un propriétaire s'était plaint de la dévastation de ses cultures par des sangliers ; ceux-ci avaient été sortis des réserves de chasse par les chasseurs pratiquant un agrainage (appâts à l'aide de nourriture). Dans son , la 2 chambre civile de la Cour de cassation, bien qu'ayant rendu pour partie responsable la fédération de chasse, a également reconnu la responsabilité du propriétaire, qui s'était réservé le droit de chasse (le droit de non-chasse entraînant ainsi de facto la responsabilité du propriétaire en cas de dégâts causés par des animaux nuisibles).

Périodes de chasse

Les différentes périodes de chasse sont données dans une liste éditée par le préfet de chaque département. Pour chaque espèce, il y a une ouverture et une fermeture c'est à dire une date à partir de laquelle on peut chasser ce gibier et une date à laquelle la chasse pour ce type de gibier est terminée, interdite. Ces périodes de chasse peuvent changer d'une année à l'autre selon les conditions de la faune. Les périodes de chasse peuvent aussi être perturbées par le temps (neige, orage...) mais dans tous les cas c'est le préfet qui décide de ces conditions.

Protection du gibier

Gestion du gibier : destruction des nuisibles

Encadrement de la vente des produits de la chasse

La vente de gibier de plume se fait rare depuis l'arsenal restrictif de 1978 interdisant le colportage de la bécasse. Les règlements communautaires ont aussi apporté l'interdiction de la vente du gibier « en peau ». Finis les étalages de perdreaux alignés, la gigue de chevreuil entière à la devanture des traiteurs.

Permis de chasse

Critiques envers la chasse

Le débat sur la chasse, sur certains types de chasse ou sur ses excès, est extrêmement ancien. Ainsi, Diderot regrette dans l'article consacré à la chasse dans Encyclopédie que le goût de la chasse « dégénère presque toujours en passion ; qu'alors il absorbe un temps précieux, nuit à la santé, et occasionne les dépenses qui dérangent la fortune des grands, et qui ruinent les particuliers ». La chasse (et certains types de chasse en particulier) fait l'objet de nombreuses critiques (à tort ou à raison) de la part d'associations de protection des animaux.
- la souffrance de l'animal agonisant, par contraste avec la mort rapide de l'animal d'élevage.
- les périodes de chasse.
- les jours de chasse.
- les zones de chasse (différent sur la réserve naturelle du Platier d'Oye par exemple).
- les espèces chassables (chasse à l'ortolan par exemple).
- les lâchers d'espèces d'élevage, qui font dégénérer les comportements des espèces sauvages (par exemple le faisan).
- le nourrissage des espèces sauvages (alimentation de mangeoire à maïs pour que les sangliers restent plus ou moins aux mêmes endroits).
- les classes d'âge chassables.
- l'évaluation des quantités d'animaux chassables.
- la pertinence de l'usage de la chasse en dehors de la régulation en zone de friction avec l'homme.
- le comportement des chasseurs durant la chasse, comme le ramassage des cartouches usagées.
- les critères de délivrance du permis de chasse.
- l'utilisation du plomb, très polluant pour les plans d'eau notamment. (Interdiction d'utiliser les cartouches à plomb depuis cette année dans les zones humides)
- le danger que font courir les chasseurs aux autres personnes. Pendant la campagne 2004/2005 en France, 25 personnes, toutes chasseurs, sont mortes dans 167 accidents de chasse selon l'ONCFS. 142 personnes ont été blessées dont 12 non-chasseurs.
- la banalisation des armes à feu.

Menaces sur la faune

Notes

Voir aussi

Bibliographie

- Collectif sous la direction de Dominique Venner, La chasse, dernier refuge du sauvage, Musée de la chasse et de la nature, 2007
- J.-L. de Waziers, La chasse. Fusils, chiens et gibiers.Coll. Chasse et Pêche, Paris, Flammarion, 1967, 281p. ===
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