Norme

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Une norme (du latin norma, équerre, règle) désigne un état habituellement répandu ou moyen considéré le plus souvent comme une règle à suivre. Ce terme générique désigne un ensemble de caractéristiques décrivant un objet, un être, qui peut être virtuel ou non. Tout ce qui entre dans une norme est considéré comme « normal », alors que ce qui en sort est « anormal ». Ces termes peuvent sous-entendre ou non des jugements de valeur. Il ne faut pas conf
Norme

Une norme (du latin norma, équerre, règle) désigne un état habituellement répandu ou moyen considéré le plus souvent comme une règle à suivre. Ce terme générique désigne un ensemble de caractéristiques décrivant un objet, un être, qui peut être virtuel ou non. Tout ce qui entre dans une norme est considéré comme « normal », alors que ce qui en sort est « anormal ». Ces termes peuvent sous-entendre ou non des jugements de valeur. Il ne faut pas confondre norme et standard. Les anglophones n'ayant qu'un seul mot, de nombreuses traductions entretiennent cette confusion.

Extension de la notion de norme

Bref historique

Émergence de la notion de norme dans les sciences physiques Historiquement, la notion explicite de norme a été établie dans les sciences sous la forme du système métrique (initié par Louis XVI en 1790), puis du système MKSA (1946) et du système international (1960). :: Consulter aussi l'historique Extension à l'industrie, à l'économie, et aux services Après la Seconde Guerre mondiale, le processus d'élaboration des normes s'est considérablement développé dans l'industrie, l'économie, et les systèmes d'information. En fait, le terme de normalisation évoque le plus souvent la normalisation dans l'industrie et les services. En raison de son influence déterminante sur les économies contemporaines, la normalisation vue sous cet angle peut être considérée comme un instrument commercial pour étendre l'influence d'une puissance économique, en utilisant des techniques de lobbying et les réseaux d'organisations non gouvernementales par exemple. Extension aux sciences humaines Même si la recherche implicite d'une certaine normalisation était déjà ancienne, en Europe par exemple en ce qui concerne les règles sur la langue française (grammaire française), la notion de norme s'est élargie depuis quelques décennies pour englober les sciences humaines. Vers le milieu du XXe siècle, la normalisation a touché le domaine juridique, avec la notion de hiérarchie des normes, même si le droit positif était à cette époque marqué par une certaine idéologie. On constate d'autre part que la normalisation concerne aussi les domaines culturel et linguistique, comme on peut le constater avec le patrimoine culturel et les questions sémantiques sous-jacentes.

Approches respectives États-Unis / Europe

La standardisation (standardization en américain) a fait l'objet d'une attention très soutenue aux États-Unis depuis les années 1980. L'approche des États-Unis est très commerciale et financière. Elle consiste à définir des communautés d'intérêt, puis à en déduire les standards (en particulier sur les données sémantiques), et enfin à définir les services d'entreprise adéquats. Cette démarche structurée, appuyée par un ensemble d'organismes le plus souvent privés (Oasis, W3C, ...) permet aux États-Unis d'acquérir une certaine domination par la connaissance. L'attention portée au sujet de la normalisation en Europe est à la fois différente et plus récente. Tout d'abord, les Européens font la distinction entre un standard (qui n'est pas nécessairement une norme mais peut le devenir) et une norme (qui a fait l'objet d'un processus officiel à l'ISO). D'autre part, les Européens sont moins sensibles a priori à l'intérêt des normes (le mot standard est dissonant par rapport à certaines formes d'individualisme). Toutefois, cette situation commence à changer : ainsi, en France, la normalisation a fait l'objet d'un rapport particulier du député Bernard Carayon en 2006. Des ontologies commencent à être étudiées sur le plan normatif pour les archives et le patrimoine culturel (ISO 21127).

Droit

Constitution et lois

Les normes dans un système juridique sont les règles obligatoires qu'elles proviennent de lois, des codes, d'une coutume voire du droit naturel. Les codes sont de deux types : les codes adoptés comme tels, et modifiés, par les organes délibérants, ou bien les codes rassemblés par les éditeurs (Dalloz et Litec en France). Le terme « lois » désigne au sens large l'ensemble des règles obligatoires édictées par les autorités publiques : la constitution, la législation, les ordonnances, décrets, réglements et arrêtés (ministériels, préfectoraux, ou communaux). Les situations normatives sont assez différentes entre les États-Unis (système juridique de common law) et l'Europe continentale (système juridique de droit civil), qui représentent l'essentiel des systèmes juridiques des États dans le monde. Dans les deux systèmes juridiques, la Constitution se trouve au plus haut niveau. Dans l'Union européenne, depuis les années 1990, le droit communautaire modifie en profondeur les droits nationaux des différents États-membres, les directives et règlements ainsi que les traités internationaux s'interposant entre les constitutions et les lois (ou codes), avec la hiérarchie des normes.

Hiérarchie des normes

En droit positif, une hiérarchie ordonne les normes (voir hiérarchie des normes). Par exemple :
- La constitution est au plus haut niveau de la hiérarchie.
- Au dessous, on trouve les lois organiques, les traités internationaux et les directives européennes.
- Encore au dessous, on trouve les lois, qui peuvent être regroupées dans des codes : en France par exemple, on trouve à ce niveau le Code civil français, le code pénal, le code du commerce, le code général des collectivités territoriales, le code de l'environnement, etc... Le principe de hiérarchie des normes est beaucoup plus développé en Europe continentale, et particulièrement en France, qu'aux États-Unis, qui disposent d'une souplesse jugée quelquefois excessive en Europe continentale grâce à la soft law (droit mou). La question de l'écologie se trouve au plus haut niveau en France, la charte de l'environnement étant dans le préambule de la constitution de 1958 depuis 2005.

Sciences humaines

Philosophie

En philosophie, une norme est un critère, principe discriminatoire auquel se réfère implicitement ou explicitement un jugement de valeur. Par la volonté de certains acteurs, ou tout simplement de par son éducation et par le jeu de ses habitudes, l'être humain a tendance à édicter des normes précisant ce qui est normalement attendu et ce qui ne l'est pas. Ces normes varient fortement avec les époques, les individus et de manières plus générales les sociétés.

Caractéristiques

Une caractéristique majeure des normes est que, au contraire des propositions, elles ne sont ni vraies ni fausses puisqu'elles ne proposent pas de décrire quelque chose, mais de prescrire, de créer ou de changer certaines caractéristiques d'une chose. Si elles ne proposent pas de décrire la validité d'une assertion, alors on ne peut pas lui attribuer des critères de réussite ou d'échec. Suivre la norme n'est pas une philosophie mais repose sur la recherche d'un consensus. Si une personne veut être guidée par une éthique véritable, elle ne peut généralement pas utiliser cette méthode.

Réflexions sur la norme

La norme sous-entend une notion de pouvoir. En effet, pour qu'une norme, une règle de vie entre en vigueur dans une société, elle doit être acceptée par la majorité (loi du plus grand nombre) ou imposée par un pouvoir. Dans la marge Une personne vivant hors de la norme est rejetée par l'ensemble. Elle se retrouve alors dans la marge. La personne est ostracisée. Les normes sont bien souvent inscrites dans l'inconscient collectif. Dès qu'une personne n'entre pas dans le moule, une personne ou un groupe, parfois même de façon inconsciente, va rejeter cette personne. Cela va jusqu'à ressentir de l'antipathie pour une telle personne. Sans qu'on s'en rende compte, c'est la notion de l'inconscient collectif qui entre ici en ligne de compte. Pour faire plus clair, je vais illustrer ceci au moyen d'un exemple. La norme de la société demeure encore le couple traditionnel est constitué d'un homme et d'une femme. Ce couple fait face à une personne seule dont il sait l'histoire personnelle. Inconsciemment, il adoptera des comportements discriminatoires. La marge, l'ostracisme, la persécution sont des notions se rapportant à la norme. Auparavant, il y avait l'excommunication où la religion officielle rejetait la personne qui ne se pliait pas à ses normes. Même si la religion a nettement reculé, la norme est encore aussi forte. Elle ne s'appelle plus au péché. Elle n'est plus brandie par l'Église. La norme aujourd'hui c'est la sécularisation, l'amour libre. Les normes varient donc d'une époque à l'autre. Le procédé demeure le même. Pour bien vivre en société, il faut en accepter ses normes. (Qu'est-ce que la norme ?).

Éthique normative

En éthique, il existe une discipline qui s'appelle l'éthique normative, qui vise à établir des normes concernant l'examen critique des fondements et formes de l'action juste. Il s'agit de textes fondamentaux qui peuvent s'appliquer à des domaines plus particuliers en relation avec l'éthique appliquée (voir par exemple éthique sociale). L'éthique normative a des rapports avec le droit.

Culture

La culture est un domaine particulièrement difficile à normer, en raison précisément de la diversité culturelle des populations et communautés humaines qui habitent la planète. L'Unesco a établi des listes de patrimoines mondiaux, puis défini plus récemment des instruments normatifs.

Listes de patrimoines mondiaux

Les efforts de protection du patrimoine culturel menés depuis le , tout d'abord en France (Prosper Mérimée), puis de manière mondialisée par l'Unesco (dont le siège est à Paris) à partir de 1945 ont abouti à la définition de plusieurs listes du patrimoine mondial :
- la liste du patrimoine mondial (1972),
- la liste Mémoire du monde (1992),
- le patrimoine oral et immatériel de l'humanité (1997).

Instruments normatifs sur le patrimoine culturel

Les critères ayant été identifiés par l'Unesco pour structurer les données qui sont à la base de ces listes ont permis d'élaborer une déclaration universelle sur la diversité culturelle, qui sert de base à des instruments normatifs pour définir un patrimoine culturel immatériel, autrement dit géré sous une forme électronique. Plus plus de détails, voir :

Linguistique

En linguistique, les normes d'usage d'une langue sont constituées par l'orthographe et la grammaire. Ces normes sont consignées dans des dictionnaires et des ouvrages de grammaire. Les normes linguistiques varient beaucoup selon les langues. La langue française dispose d'une tradition importante dans la normalisation de la langue. La norme est partagée entre grammaticalité et acceptabilité.

Historique de la normalisation de la langue française

Au , François de Malherbe chercha à rendre le français plus compréhensible en proscrivant, au nom de la pureté et de la clarté, des fantaisies individuelles, des tournures, des mots, des emplois de mots et d'usages à restriction géographique ou sociolinguistique. À la même époque, la langue française devint la langue officielle du droit et de l'administration en France, par l'édit de Villers-Cotterêts, signé en 1539 par François Ier, ce qui se traduisit par la mention explicite du français dans la constitution (voir Constitution de 1958, article 2). Les règles de grammaire ont été fixées par des grammairiens tels que Vaugelas. L'Académie française a été créée (1635) afin de jouer un rôle de contrôle et de normalisation sur les mots et leur usage. Les travaux en logique et en linguistique des jansénistes de Port-Royal eurent un impact très important sur la langue française. La Révolution française a amplifié cette rupture, l'Académie française ayant été fermée pendant dix ans entre 1795 et 1805. Pendant cette période, Destutt de Tracy (école des idéologues) intervint également en linguistique. On passa de la sorte du français classique au français moderne. Michel Foucault analyse sur un plan épistémologique ce passage, avec le changement de sens des mots (voir les mots et les choses). Aujourd'hui, la langue française est considérée comme l'une des six langues officielles reconnues au niveau international par les Nations Unies. L'Académie française a conservé son rôle de contrôle et de normalisation de la langue française, en support à la culture française. Ce rôle présente certaines particularités dans le domaine du langage employé dans les technologies de l'information, car les mots anglais apparaissent très rapidement, et peuvent être francisés (ou non) selon l'intérêt et la durabilité de leur usage. Exemples (informatique) :
- On doit employer le mot bogue, et non bug. Ce fut sans doute l'approche de l'an 2000 qui a poussé à cette francisation. Le terme français apparut un peu avant le passage informatique à l'an 2000 (voir bogue de l'an 2000, et son équivalent américain Y2K).
- Le terme à employer pour un message électronique est courriel, plutôt que mel. Aujourd'hui, le Bon Usage de Maurice Grévisse fait référence sur l'usage de la langue française en ce qui concerne la grammaire.

Gestion des langues, normes sémantiques

La normalisation dans la gestion des langues est un thème difficile, pour les organisations internationales, les États, et les entreprises (voir multilinguisme). Sur le plan international, et aux Amériques notamment, il existe des initiatives pour normaliser la gestion des langues. Il est nécessaire de procéder à une normalisation des règles sémantiques. Celle-ci passe par la définition de mots-clés (ou balises, ou tags) employés dans les ressources numériques par les langages sémantiques (dits de balisage, comme HTML et XML par exemple), qui permettent d'accéder aux ressources dans différentes langues. Certaines balises jouent un rôles pus important que d'autres (métadonnées, metatags) La langue est ainsi un paramètre très important à gérer sur la Toile dans le cadre du Web sémantique. La normalisation des documents et de la langue passe par la définition de schémas de classification, dont la complexité sera adaptée au sujet à traiter. Les normes sur la langue sont décrites dans Langue (métadonnée).

Sociologie

Une norme, au sens sociologique du terme, représente un comportement généralement observé dans un contexte donné. La conception de normalité ou d'anormalité en sociologie est vierge de tout jugement de valeur et se rapporte plutôt au concept sociologique de déviance

Mathématiques et sciences physiques

Mathématiques

En mathématiques, la norme est la grandeur attachée à chacun des éléments d'un espace vectoriel, et dont les propriétés généralisent celle de la valeur absolue pour les nombres entiers, et celles du module pour les nombres complexes.

Sciences physiques

Dans les sciences physiques les normes sont définies par le système international.

Économie et Industrie

L'article normes et standards industriels, précise les différences entre norme et standard et, donne des explications détaillées sur :
- La définition d'une norme,
- Les types de normes,
- Le processus d'élaboration d'une norme dans le cadre de l'ISO. Le mot norme est d'origine latine et le mot standard est d'origine anglaise. En langue française, les deux mots sont utilisés et le mot standard n'a pas le même sens que le mot norme. Les anglophones n'ont qu'un seul mot pour désigner ces deux notions. C'est ainsi qu'en informatique, on emploie souvent abusivement le mot standard. Il s'agit d'un anglicisme. Une norme doit faire l'objet d'un processus de normalisation dans un organisme national ou international indépendant des industriels. L'ISO est le principal organisme mondial de normalisation.

Objectif des normes et standards industriels

Les normes permettent de remplacer aisément un produit par un équivalent quand on rencontre une difficulté d'approvisionnement quelconque. De plus, elles permettent une interopérabilité des systèmes et produits industriels entre eux. Quoique volontaires par nature, elles sont donc devenues indispensables. Une norme peut être largement adoptée par l'industrie (exemples : IEEE 802.3 CSMA/CD Ethernet, IEEE 802.11 Wi-Fi, ISO 9002), ou être délaissée par celle-ci (exemple : norme OSI de l'ISO). Exemple de norme : STEP En règle générale, une norme n'est pas obligatoire : son application résulte d'un choix du fabriquant ou des exigences d'un client. Dans certains cas, pour des raisons d'ordre public de santé, de sécurité, de partage d'une ressource rare, de préservation de l'environnement, les pouvoirs publics peuvent imposer une norme d'origine volontaire ou considérer que son application donne une présomption raisonnable de conformité à des exigences réglementaires obligatoires.

Quelques exemples de normes dans l'économie

Agroalimentaire

Le Codex alimentarius est le système de normalisation pour les produits alimentaires. Il a été défini par l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO). .

Environnement, risques et responsabilité sociétale

Au niveau microéconomique, il existe :
- la norme ISO 14000, spécifiquement sur l'environnement,
- des standards n'ayant pas valeur de norme. Les secteurs industriels font l'objet de normes particulières (par exemple Norme européenne d'émission Euro pour la pollution automobile). La responsabilité sociétale fait l'objet d'un projet de norme général : ISO 26000. Voir : liste de normes ISO par domaines Au niveau macroéconomique, le modèle Pression-État-Réponse de l'OCDE fournit une représentation des pressions exercées par les entreprises sur l'environnement, et des réponses apportées par les organisations.

Systèmes d'information, télécommunications

Dans les systèmes d'information, du fait du grand nombre de matériels et de logiciels d'origine américaine, on emploie assez fréquemment le mot standard. Voir : Normes dans les technologies de l'information et de la communication Il existe des normes :
- Dans la sécurité des systèmes d'information
- ISO/CEI 17799 : Sécurité de l'information (BS 7799)
- ISO 27000 : Série de normes dédiées à la sécurité de l'information : Voir Normes de sécurité des systèmes d'information
- Dans les télécommunications
- Dans la gestion des documents d'archive (record management) et les métadonnées, en ingénierie des connaissances et en ingénierie documentaire. En Europe, l'organisme chargé de la normalisation dans les télécommunications est l'ETSI. Voir aussi l'article communication sur les enjeux liés aux moyens de télécommunications

Comptabilité des entreprises

Comptabilité publique et analyse économique

Dans l'économie moderne, le développement, depuis les années 1930, de modèles économétriques basés sur les mathématiques stastiques a permis de mettre au point des normes pour l'évaluation des biens et services produits ou achetés. Ceux-ci sont répartis en biens et services marchands et en services non marchands. D'autre part, les systèmes de comptes nationaux sont harmonisés autour de normes communes, et les États européens par exemple utilisent le même cadre comptable : le SEC (système européen de comptabilité). Pour les besoins des comptabilités publiques, on a pu définir des secteurs d'activité normatifs, afin de comptabiliser les échanges de biens et services, ainsi que toutes les ressources employées dans ces échanges. Ainsi, les systèmes de comptabilité nationale répartissent les agents économiques en six secteurs institutionnels, cinq étant considérés comme résidents, et un non résident. Voir :
- Typologie élémentaire de l'économie
- Comptabilité nationale et la catégorie des articles Comptabilité nationale
- Unité institutionnelle En statistiques et en analyse économique, les nomenclatures normalisées sont très utilisées, pour la construction des agrégats. Exemples :
- La nomenclature économique de synthèse, NES
- La nomenclature générale des produits, NGP
- La nomenclature combinée, NC
- La nomenclature statistique des activités économiques dans la Communauté européenne, NACE Voir : http://www.insee.fr/fr/nom_def_met/definitions/html/accueil.htm
-N

Organismes de normalisation

Pour essayer de fédérer l'industrie, des organismes publics ou privés, à but non lucratif en général, fondés et soutenus par un syndicat d'industriels concernés, réfléchissent et proposent des référentiels appelés normes ou recommandations. Toutefois, les organismes de normalisation, qu'ils soient industriels ou surtout ceux spécialisés dans les systèmes d'information (OASIS) touchent, à travers la sémantique notamment, à des domaines qui ne sont pas exclusivement industriels et financiers.

Bibliographie

- Management du risque. Approche globale. AFNOR. 2002. ISBN. 2-12-169211-8

Voir aussi

- Généralités :
- Recommandation ; Gestion de la qualité
- Liste de normes ISO ; Liste de normes ISO par domaines
-
- Droit :
- Hiérarchie des normes
- Culture :
- Patrimoine culturel immatériel
- ISO 21127
- Comptabilité :
- Comptabilité nationale
- IAS/IFRS
- Industrie services :
- Normes et standards industriels
- Normalisation
- Technologies de l'information :
- Standards de métadonnées
- Interopérabilité
- Organisme de normalisation ==
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